Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPETENCE
LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE, Société Anonyme, Zone Industrielle de Nersac, 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE (France).

Numéro de dépôt :
1314001
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1995
COMPETENCE de LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE

Présentation de la marque COMPETENCE

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPETENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque COMPETENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPETENCE est expirée depuis le 21 juin 1995.

LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : CO


LES INDUSTRIES CHARENTAISES DU MEUBLE, Société Anonyme, Zone Industrielle de Nersac, 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.